Mentions légales

 Mentions légales

 

Éditeur du site

Conseil Départemental de la Vendée
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Tél. : 02 28 85 85 85
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication

M. Yves Auvinet

Réalisation éditoriale

Service Evènement
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Supervision technique et fonctionnelle

Webmaster :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Réalisation du site

Conseil départemental de la Vendée

Hébergement

Open Wide
151, boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne - France
Tél. : 04 26 68 95 00

23, rue Daviel
75013 Paris - France
Tél. : 01 42 68 28 00
http://si.openwide.fr

Respect des droits d'auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec le Conseil départemental de la Vendée.

Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable du service Communication, Grands Evènements et Sport (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion;
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;
  • Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple :
    «Ce document provient du site web du Conseil départemental de la Vendée»
Crédits photographiques :

Conseil départemental de la Vendée, Julien GAZEAU, David FUGERE, Pascal BAUDRY, Yves MAILIER, Guy VIVIEN, Stéphane AUDRAN, Marc ROGER/ONPL.


Les marques suivantes sont enregistrées à l’INPI :

  • Vendée;
  • Conseil départemental de la Vendée et logo du Conseil départemental de la Vendée;
Protection de la vie privée et confidentialité:

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)

Statistiques :

L’activité de notre site est analysée en permanence par :

- une indexation des pages principales au moyen de compteurs de passage;
- un rapport global d’analyse des fichiers « log » laissés sur le serveur de consultation, généré chaque mois.
- Aucune information personnelle nominative n’est retracée à l’aide de ces outils. La navigation sur ce site se fait donc en tout anonymat.

Collecte d’Informations nominatives :

Ce site internet ne collecte pas d'informations nominatives.

Qualité des informations diffusées :

Nous nous efforçons d’offrir sur notre site web une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.

Absence de garantie :

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Adresses de courriel :

Les adresses de courriel des services du Conseil départemental de la Vendée ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Conseil départemental de la Vendée.

Liens hypertextes :

Les liens simples, c’est-à-dire menant directement vers la page d'accueil de ce site , sont autorisés sans l’accord préalable du Conseil départemental.

Les liens profonds, c’est-à-dire menant vers une page interne de ce site nécessitent un accord préalable du Conseil départemental. Cet accord peut être obtenu auprès du Service Communication – Hôtel du Département - 40, rue du Maréchal Foch – 85923 La Roche sur Yon Cedex 9.

Environnement technique :

L’affichage des pages du site est responsive, c'est à dire que l'affichage proposé des page varie d'un écran à un autre en fonction de la résolution disponible. De ce fait, les informations affichées peuvent varier d'un écran à un autre en fonction de la résolution.

Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs :

  • Microsoft Internet Explorer (version 10 et supérieures)
  • Mozilla Firefox (version 43 et supérieures)
  • Google Chrome (version 52 et supérieures)
  • Apple Safari (version 9 et supérieures)

Certains documents peuvent être proposés au format PDF. Pour les consulter, vous avez besoin d'un lecteur PDF. De nombreux logiciels sont capables de lire ce format. Vous pouvez par exemple télécharger gratuitement des lecteurs PDF libres sur le site pdfreaders.org ou le lecteur Adobe Reader de l'éditeur Adobe.


Contact :

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données personnelles, pour signaler toutes erreurs, les internautes doivent contacter le webmaster :

Webmaster du Conseil départemental de la Vendée
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Tél. : 02 28 85 85 62
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.